Mentions légales

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2. Publication et Hébergement

Le site est publié par PASSEPORT BOURGOGNE, accessible par téléphone au +33 (0) 380 458 745 et par email à contact@passeport_bourgogne.com. Le site web a été conçu par Solutions Digitales Intégrées (SDI), situé au 13 rue Commandant Cousteau, 21000 Dijon, France. Email : contact@sdi-connect.com, Tel : 0362029400. Le site est hébergé par o2switch, SASU Société par actions simplifiée à associé unique, SIREN 510909807, située au CHE DES PARDIAUX, 63000 CLERMONT-FERRAND, France, Numéro TVA Intracommunautaire : FR35510909807.

3. Données Personnelles

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4. Droits de Propriété Intellectuelle

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8. Droit Applicable

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